Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Migration
MIGRATION (entreprise individuelle)

Numéro de dépôt :
3211007
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2013
Migration de MIGRATION (entreprise individuelle

Présentation de la marque Migration

Déposée le 13 février 2003 par la société MIGRATION (entreprise individuelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Migration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la société MIGRATION (entreprise individuelle domicilié(e) 8 quai Nicolas Baudin,17410 Saint-Martin de Ré - 17410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 691 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONIN Grégoire domicilié(e) 8 quai Nicolas Baudin,17410 Saint-Martin de Ré - 17410 - France.

La marque Migration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Migration est expirée depuis le 13 février 2013.


MIGRATION (entreprise individuelle) - 8 quai Nicolas Baudin,17410 Saint-Martin de Ré - 17410 - France - SIREN 441691581


BONIN Grégoire - 8 quai Nicolas Baudin,17410 Saint-Martin de Ré - 17410 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Meubles. Objets d'arts de la table en plâtre, en papier, en papier mâché et en bois.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.