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Marques déposées par MIGNOT Patrick - Les Faures
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EVOLITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLITION
MIGNOT Patrick - Les Faures

Numéro de dépôt :
3145958
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
06/02/2012
EVOLITION de MIGNOT Patrick - Les Faures

Présentation de la marque EVOLITION

Déposée le 6 février 2002 par MIGNOT Patrick - Les Faures auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « EVOLITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est MIGNOT Patrick - Les Faures domicilié(e) 38420 REVEL - 38420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGNOT Patrick domicilié(e) Les Faures,38420 REVEL - 38420 - France.

La marque EVOLITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLITION est expirée depuis le 6 février 2012.


MIGNOT Patrick - Les Faures - 38420 REVEL - 38420 - France


MIGNOT Patrick - Les Faures,38420 REVEL - 38420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Constructions transportables non métalliques, Matériaux de construction non métalliques. Meubles, lits Literie (à l'exeption du linge de lit) évolutive et modulable. Meubles évolutifs et modulables Linge de maison. Linge de lit.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).