Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"ELEVAGE DES SAULX"
Numéro de dépôt :
1178758
Date de dépôt :
18/08/1980
Lieu de dépôt :
REIMS
Présentation de la marque "ELEVAGE DES SAULX"
Déposée le 18 août 1980 par MIGNOT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « "ELEVAGE DES SAULX" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "ELEVAGE DES SAULX" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178758.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque "ELEVAGE DES SAULX" est expirée depuis le 18 août 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04