Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWEETAIR
M. MIGNON Raphaël

Numéro de dépôt :
4176044
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/04/2025
SWEETAIR de MIGNON Raphaël

Présentation de la marque SWEETAIR

Déposée le 23 avril 2015 par monsieur MIGNON Raphaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SWEETAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est monsieur MIGNON Raphaël domicilié(e) Laprade, 1 Lieu dit Chez Chevreuil - 16390 - AUBETERRE SUR DRONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MIGNON Raphaël domicilié(e) Laprade, 1 Lieu dit Chez Chevreuil - 16390 - AUBETERRE SUR DRONNE - France.

La marque SWEETAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEETAIR arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.

MIGNON Raphaël a également déposé les autres marques suivantes : ambioTECH Menuiserie et fermetures PVC , ECS + LA SOLUTION AUX ECONOMIES D'ENERGIE , PASEO DEL SOL BODEGA , Le Clos Mignon d'Aubeterre Gîte touristique , ECO ONE ENERGIES NOUVELLES , ISOPTIMA , HFM HOLDING FINANCIERE MIGNON , LA COMPAGNIE DU TEXTILE NOUVELLE FABRICATION FRANCAISE , CASATHERM CHAUFFAGE CLIMATISATION , CENTRALTEC CHALEUR CONTROLEE


M. MIGNON Raphaël - Laprade, 1 Lieu dit Chez Chevreuil - 16390 - AUBETERRE SUR DRONNE - France


M. MIGNON Raphaël - Laprade, 1 Lieu dit Chez Chevreuil - 16390 - AUBETERRE SUR DRONNE - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724860 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.