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Marques déposées par MIGNON RAPHAEL
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ONE ENERGIES CHAUFFAGE CLIMATISATION PAC SOLAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ONE ENERGIES CHAUFFAGE CLIMATISATION PAC SOLAIRE
MIGNON RAPHAEL

Numéro de dépôt :
3569473
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2028
ONE ENERGIES CHAUFFAGE CLIMATISATION PAC SOLAIRE de MIGNON RAPHAEL

Présentation de la marque ONE ENERGIES CHAUFFAGE CLIMATISATION PAC SOLAIRE

Déposée le 11 avril 2008 par MIGNON RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE ENERGIES CHAUFFAGE CLIMATISATION PAC SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-21 du 23 mai 2008.

Le déposant est MIGNON RAPHAEL domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MIGNON RAPHAEL domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France.

La marque ONE ENERGIES CHAUFFAGE CLIMATISATION PAC SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3569473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONE ENERGIES CHAUFFAGE CLIMATISATION PAC SOLAIRE arrivera à expiration en date du 11 avril 2028.

MIGNON RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : ambioTECH Menuiserie et fermetures PVC , ECS + LA SOLUTION AUX ECONOMIES D'ENERGIE , PASEO DEL SOL BODEGA , Le Clos Mignon d'Aubeterre Gîte touristique , ECO ONE ENERGIES NOUVELLES , ISOPTIMA , HFM HOLDING FINANCIERE MIGNON , LA COMPAGNIE DU TEXTILE NOUVELLE FABRICATION FRANCAISE , CASATHERM CHAUFFAGE CLIMATISATION , CENTRALTEC CHALEUR CONTROLEE


MIGNON RAPHAEL - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France


M. MIGNON RAPHAEL - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724860 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2018 n°2678553 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; stylisme (esthétique industrielle).