Marque renouvelée - Marque en vigueur

MICROCLIMAT
MIGNON RAPHAEL

Numéro de dépôt :
3328644
Date de dépôt :
03/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2024
MICROCLIMAT de MIGNON RAPHAEL

Présentation de la marque MICROCLIMAT

Déposée le 3 décembre 2004 par MIGNON RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROCLIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est MIGNON RAPHAEL domicilié(e) BP 2, LAPRADE, 16390 AUBETERRE SUR DRONNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Sweetcom, M. MIGNON RAPHAEL domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France.

La marque MICROCLIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROCLIMAT arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

MIGNON RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : ISOSWEET , ambioTECH Menuiserie et fermetures PVC , ECS + LA SOLUTION AUX ECONOMIES D'ENERGIE , PASEO DEL SOL BODEGA , Le Clos Mignon d'Aubeterre Gîte touristique , ECO ONE ENERGIES NOUVELLES , ISOPTIMA , HFM HOLDING FINANCIERE MIGNON , LA COMPAGNIE DU TEXTILE NOUVELLE FABRICATION FRANCAISE , CASATHERM CHAUFFAGE CLIMATISATION


MIGNON RAPHAEL - BP 2, LAPRADE, 16390 AUBETERRE SUR DRONNE - France


Groupe Sweetcom, M. MIGNON RAPHAEL - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2014 n°2571678 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2014-11-17

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724860 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs. Publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons). Service d'abonnements à des journaux (pour des tiers). Conseils et organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Sciage, couture, imprimerie, informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Etamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvre d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.