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Marques déposées par MIGNON RAPHAEL
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Le Clos Mignon d'Aubeterre Gîte touristique
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Clos Mignon d'Aubeterre Gîte touristique
MIGNON RAPHAEL

Numéro de dépôt :
3489437
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2027
Le Clos Mignon d\'Aubeterre Gîte touristique de MIGNON RAPHAEL

Présentation de la marque Le Clos Mignon d'Aubeterre Gîte touristique

Déposée le 19 mars 2007 par MIGNON RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Clos Mignon d'Aubeterre Gîte touristique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est MIGNON RAPHAEL domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MIGNON RAPHAEL domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France.

La marque Le Clos Mignon d'Aubeterre Gîte touristique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3489437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Clos Mignon d'Aubeterre Gîte touristique arrivera à expiration en date du 19 mars 2027.

MIGNON RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : ambioTECH Menuiserie et fermetures PVC , ECS + LA SOLUTION AUX ECONOMIES D'ENERGIE , PASEO DEL SOL BODEGA , ECO ONE ENERGIES NOUVELLES , ISOPTIMA , HFM HOLDING FINANCIERE MIGNON , LA COMPAGNIE DU TEXTILE NOUVELLE FABRICATION FRANCAISE , CASATHERM CHAUFFAGE CLIMATISATION , CENTRALTEC CHALEUR CONTROLEE , ALLSUN FRANCE SOLAIRE THERMIQUE ET PHOTOVOLTAÏQUE PROSYSTEMES – REVOLUTION


MIGNON RAPHAEL - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France


M. MIGNON RAPHAEL - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648003 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.