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Marques déposées par MIGNON RAPHAEL
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LA COMPAGNIE DU TEXTILE NOUVELLE FABRICATION FRANCAISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA COMPAGNIE DU TEXTILE NOUVELLE FABRICATION FRANCAISE
MIGNON RAPHAEL

Numéro de dépôt :
3608171
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2028
LA COMPAGNIE DU TEXTILE NOUVELLE FABRICATION FRANCAISE de MIGNON RAPHAEL

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DU TEXTILE NOUVELLE FABRICATION FRANCAISE

Déposée le 29 octobre 2008 par MIGNON RAPHAEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DU TEXTILE NOUVELLE FABRICATION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est MIGNON RAPHAEL domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MIGNON RAPHAEL domicilié(e) CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France.

La marque LA COMPAGNIE DU TEXTILE NOUVELLE FABRICATION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA COMPAGNIE DU TEXTILE NOUVELLE FABRICATION FRANCAISE arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.

MIGNON RAPHAEL a également déposé les autres marques suivantes : ambioTECH Menuiserie et fermetures PVC , ECS + LA SOLUTION AUX ECONOMIES D'ENERGIE , PASEO DEL SOL BODEGA , Le Clos Mignon d'Aubeterre Gîte touristique , ECO ONE ENERGIES NOUVELLES , ISOPTIMA , HFM HOLDING FINANCIERE MIGNON , CASATHERM CHAUFFAGE CLIMATISATION , CENTRALTEC CHALEUR CONTROLEE , ALLSUN FRANCE SOLAIRE THERMIQUE ET PHOTOVOLTAÏQUE PROSYSTEMES – REVOLUTION


MIGNON RAPHAEL - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France


M. MIGNON RAPHAEL - CHEZ CHEVREUIL - 16390 - LAPRADE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2019 n°2710606 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-26

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.