Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECS + LA SOLUTION AUX ECONOMIES D'ENERGIE
MIGNON Raphael

Numéro de dépôt :
3376794
Date de dépôt :
19/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2025
ECS + LA SOLUTION AUX ECONOMIES D\'ENERGIE de MIGNON Raphael

Présentation de la marque ECS + LA SOLUTION AUX ECONOMIES D'ENERGIE

Déposée le 19 août 2005 par MIGNON Raphael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECS + LA SOLUTION AUX ECONOMIES D'ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est MIGNON Raphael domicilié(e) Laprade - 16390 - AUBETERRE SUR DRONNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MIGNON Raphael domicilié(e) Laprade - 16390 - AUBETERRE SUR DRONNE - France.

La marque ECS + LA SOLUTION AUX ECONOMIES D'ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECS + LA SOLUTION AUX ECONOMIES D'ENERGIE arrivera à expiration en date du 19 août 2025.

MIGNON Raphael a également déposé les autres marques suivantes : ambioTECH Menuiserie et fermetures PVC , PASEO DEL SOL BODEGA , Le Clos Mignon d'Aubeterre Gîte touristique , ECO ONE ENERGIES NOUVELLES , ISOPTIMA , HFM HOLDING FINANCIERE MIGNON , LA COMPAGNIE DU TEXTILE NOUVELLE FABRICATION FRANCAISE , CASATHERM CHAUFFAGE CLIMATISATION , CENTRALTEC CHALEUR CONTROLEE , ALLSUN FRANCE SOLAIRE THERMIQUE ET PHOTOVOLTAÏQUE PROSYSTEMES – REVOLUTION


MIGNON Raphael - Laprade - 16390 - AUBETERRE SUR DRONNE - France


M. MIGNON Raphael - Laprade - 16390 - AUBETERRE SUR DRONNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 24 août 2015 n°2595580 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-08-24

Inscription le 30 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°724860 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation, congélateurs, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinières, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs. Publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils et organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Sciage, couture, imprimerie, informations en matière de traitement de matériaux. Services de brodure. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Etamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvre d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri des déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.