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Marques déposées par monsieur MIGNON Michel
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Les Paniers Village
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Paniers Village
M. MIGNON Michel

Numéro de dépôt :
3605481
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/10/2018
Les Paniers Village de MIGNON Michel

Présentation de la marque Les Paniers Village

Déposée le 17 octobre 2008 par monsieur MIGNON Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Les Paniers Village »

Le déposant est monsieur MIGNON Michel domicilié(e) 17, allée des Chaumes,44320 ARTHON EN RETZ - 44320 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MIGNON Michel domicilié(e) 17, allée des Chaumes,44320 ARTHON EN RETZ - 44320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Paniers Village est expirée depuis le 17 octobre 2018.

MIGNON Michel a également déposé les autres marques suivantes : LES PANIERS NANTAIS


M. MIGNON Michel - 17, allée des Chaumes,44320 ARTHON EN RETZ - 44320 - France


M. MIGNON Michel - 17, allée des Chaumes,44320 ARTHON EN RETZ - 44320 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.