Déposée le 14 avril 2008 par monsieur MIGNON Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LES PANIERS NANTAIS »
Le déposant est monsieur MIGNON Michel domicilié(e) 17, allée des Chaumes,44320 ARTHON EN RETZ - 44320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MIGNON Michel domicilié(e) 17, allée des Chaumes,44320 ARTHON EN RETZ - 44320 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PANIERS NANTAIS est expirée depuis le 14 avril 2018.
MIGNON Michel a également déposé les autres marques suivantes : Les Paniers Village
M. MIGNON Michel - 17, allée des Chaumes,44320 ARTHON EN RETZ - 44320 - France
M. MIGNON Michel - 17, allée des Chaumes,44320 ARTHON EN RETZ - 44320 - France
Inscription le 12 février 2009 - Rejet partiel n°490839 - Publication au BOPI 2009-02-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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