Déposée le 24 janvier 2002 par MIGNEMI Franco
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « TOUTMICRO.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est MIGNEMI Franco domicilié(e) Centreda - Avenue Didier Daurat,31700 BLAGNAC - 31700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGNEMI Franco domicilié(e) Centreda - Avenue Didier Daurat,31700 BLAGNAC - 31700 - France.
La marque TOUTMICRO.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143327.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Amplificateurs - Appareils pour l'amplification des sons - Enregistreurs à bandes magnétiques - Unités à bandes magnétiques - Bandes et rubans magnétiques - Bandes de nettoyage de tetes de lecture - Appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques - Bandes vidéo - Calculatrices de poche - Machines à calculer - Caméras vidéo - Cartes à mémoire ou à microprocesseur - Cartouches de jeux vidéo - Casques à écouteurs - Changeurs de disques informatique - Circuits imprimés - Circuits intégrés - Claviers d'ordinateur - Lecteurs de codes à barres - Compact disques - Disques optiques compacts - Machines comptables - Connexions - Coupleurs informatique - Crayons électroniques pour unités d'affichage visuel - Changeurs de disques informatique - Disques magnétiques - Supports de données magnétiques - Casques à écouteurs - Ecrans vidéo - Appareils pour l'enregistrement du son - Supports pour enregistrements sonores - Enregistreurs à bande magnétique - Scanneurs informatique - Machines à facturer - Haut parleurs - Imprimantes d'ordinateur - Appareils pour le traitement de l'information - Interfaces informatique - Logiciels de jeux - Lecteurs informatique - Lecteurs de cassettes - Lecteurs de disques compacts - Magnétoscopes - Mémoires pour ordinateurs - Microphones - Modems - Moniteurs informatique - Ordinateurs - Périphériques d'ordinateurs - Logiciels téléchargeables - Programmes d'ordinateur Photocopieurs - Appareils photographiques - Processeurs - Programmes du système d'exploitation enregistrés - Appareils de projection - Publications électroniques téléchargeables - Répondeurs téléphoniques - Appareils pour la reproduction du son - Rubans magnétiques - Appareils de navigation par satellite - Souris informatique - Tapis de souris - Supports de données magnétiques - Télécopieurs - Téléphones portables - Appareils pour le traitement de l'information - Unités à bandes magnétiques - Unités centrales de traitement - Appareils de navigation pour véhicules - Articles de bureau à l'exception des meubles - Chemises pour documents - Duplicateurs - Bobines pour rubans encreurs - Rubans encreurs - Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateur - Papier à lettres - Articles de papeterie - Communications par terminaux d'ordinateurs - Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial - Messagerie électronique - Communications par terminaux d'ordinateurs - Transmission de messages - Transmission de télécopies.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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