Déposée le 24 septembre 2003 par monsieur MIGNEAUX Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 69 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-45 du 7 novembre 2003.
Le déposant est monsieur MIGNEAUX Marc domicilié(e) Chemin de Caumia,64270 Salies de Bearn - 64270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MIGNEAUX Marc domicilié(e) Chemin de Caumia,64270 Salies de Bearn - 64270 - France.
La marque 69 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248058.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 69 est expirée depuis le 24 septembre 2013.
Monsieur MIGNEAUX Marc - Chemin de Caumia,64270 Salies de Bearn - 64270 - France
Monsieur MIGNEAUX Marc - Chemin de Caumia,64270 Salies de Bearn - 64270 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45
Joaillerie, bijouterie, coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux, porte clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, bracelets, chaines, médailles. Papiers, carton, boîtes en carton ou papier, affiches, albums, cartes, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'arts gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes / pour emballage en papier ou en matières plastiques. Cuir et imitations du cuir – parapluie, parasols et cannes, fouets et sellerie. Portefeuilles, porte monnaie, sacs à main, coffrets destinés à contenir de affaires de toilette. Bois façonnés. Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matière textile). Tissus, couvertures de lit et de table, linge de lit, linge de maison, de table et de bain. Vêtements, chaussures, chapelline, chemise, vêtements, en cuir ou imitation du cuir, ceintures (habillement) foulards, cravattes, bonneterie, chaussettes, chaussures de plage ou de sports, sous vêtements. Dentelles et broderie, rubans et lacets, bouton, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs, artificielles, articles décoratifs pour la chevelure.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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