MIGNARD sarl, sarl MIGNARD SARL ORTHOPEDIE PROTHESE MIGNARD JEAN CHRISTOPHE
Numéro de dépôt :
3005907
Date de dépôt :
02/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020
Présentation de la marque ORTHOPRO
Déposée le 2 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIGNARD, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIGNARD ORTHOPEDIE PROTHESE, MIGNARD JEAN CHRISTOPHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORTHOPRO »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIGNARD domicilié(e) 75, rue de la Plage - 62600 - BERCK-PLAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIGNARD ORTHOPEDIE PROTHESE domicilié(e) 11 Avenue du Général de Gaulle - 62600 - BERCK-PLAGE - France, MIGNARD JEAN CHRISTOPHE domicilié(e) 73 rue de la Plage - 62600 - BERCK PLAGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets MIGNARD, sarl domicilié(e) 75, rue de la Plage - 62600 - BERCK-PLAGE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIGNARD sarl, sarl - 75, rue de la Plage - 62600 - BERCK-PLAGE - France - SIREN 3
MIGNARD SARL ORTHOPEDIE PROTHESE - 11 Avenue du Général de Gaulle - 62600 - BERCK-PLAGE - France
MIGNARD JEAN CHRISTOPHE - 73 rue de la Plage - 62600 - BERCK PLAGE - France
Ets MIGNARD, sarl - 75, rue de la Plage - 62600 - BERCK-PLAGE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Renouvellement sans limitation le 1 février 2010 n°2429789 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-01
Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux (y compris les membres) appareils orthopédiques et prothèses, articles orthopédiques. Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques mi ouvrées, produits semi finis à savoir appareils orthopédiques ou prothétiques prêts à monter. Programmation pour ordinateurs, recherche scientifique et industrielle et médicale, para médical, soins médicaux et chirurgicaux, orthopédique (prothèse et orthése), consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires. Consultations professionnelles d'affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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