Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORSET MODULAIRE BERCKOIS
MIGNARD Sarl

Numéro de dépôt :
93481379
Date de dépôt :
13/08/1993
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
10/07/2013

Présentation de la marque CORSET MODULAIRE BERCKOIS

Déposée le 13 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « CORSET MODULAIRE BERCKOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIGNARD domicilié(e) 75, rue de la Plage,62600 BERCK-PLAGE,FRANCE (dossier no 2246335) - 62600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 265 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS. MIGNARD (S.A.R.L.) domicilié(e) 75, RUE DE LA PLAGE,62600 BERCK-PLAGE (dossier no 2246335) - 62600 - France.

La marque CORSET MODULAIRE BERCKOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MIGNARD a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOPRO , EROP , OPALE TECHNOLOGIE , LOMBOLIGHT


MIGNARD Sarl - 75, rue de la Plage,62600 BERCK-PLAGE,FRANCE (dossier no 2246335) - 62600 - France - SIREN 332265719


ETS. MIGNARD (S.A.R.L.) - 75, RUE DE LA PLAGE,62600 BERCK-PLAGE (dossier no 2246335) - 62600 - France


Inscription le 21 juillet 1995 - RETRAIT PARTIEL n°187817 - Publication au BOPI 1995-07-21

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2003 n°2246335 - Publication au BOPI 2003-07-10

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux (y compris les membres) appareils orthopédiques et prothèses.Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques, produits semi finis à savoir appareils orthopédiques prêts à monter.Publication, Notice, comptes rendus médicaux sur support papier Service d'établissement de comptes rendus médicaux Publication, Notice, comptes rendus médicaux sur bandes vidéo ou diapositives

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.