Déposée le 28 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIGNARD Sarl
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER),
la marque française « VALVES MODULAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIGNARD Sarl domicilié(e) 75, rue de la Plage,62600 BERCK-PLAGE (dossier no 2269830) - 62600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 265 719 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS. MIGNARD S.A.R.L. domicilié(e) 75, RUE DE LA PLAGE,62600 BERCK-PLAGE (dossier no 2269830) - 62600 - France.
La marque VALVES MODULAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIGNARD Sarl Sarl - 75, rue de la Plage,62600 BERCK-PLAGE (dossier no 2269830) - 62600 - France - SIREN 332265719
ETS. MIGNARD S.A.R.L. - 75, RUE DE LA PLAGE,62600 BERCK-PLAGE (dossier no 2269830) - 62600 - France
Renouvellement sans limitation n°2041361 - Publication au BOPI 1995-33
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2004 n°2269830 - Publication au BOPI 2004-07-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01
Inscription le 23 février 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°387465 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 16 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163884 - Publication au BOPI 1993-08-16
Inscription - Concession de licence n°37605 - Publication au BOPI
Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes).Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres), appareils orthopédiques et prothèses. Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi finis ou semi formés).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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