Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MIGNARD Sarl Sarl

Numéro de dépôt :
94549417
Date de dépôt :
08/12/1994
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
08/12/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIGNARD Sarl auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIGNARD Sarl domicilié(e) 75, rue de la Plage,62600 BERCK-PLAGE (dossier no 2269831) - 62600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 265 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS. MIGNARD S.A.R.L. domicilié(e) 75, RUE DE LA PLAGE,62600 BERCK-PLAGE (dossier no 2269831) - 62600 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549417.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 décembre 2014.

MIGNARD Sarl a également déposé les autres marques suivantes : MIGNARD , VALVES MODULAIRES


MIGNARD Sarl Sarl - 75, rue de la Plage,62600 BERCK-PLAGE (dossier no 2269831) - 62600 - France - SIREN 332265719


ETS. MIGNARD S.A.R.L. - 75, RUE DE LA PLAGE,62600 BERCK-PLAGE (dossier no 2269831) - 62600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°397036 - Publication au BOPI 2004-08-04

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2004 n°2269831 - Publication au BOPI 2004-07-28

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux (y compris les membres), appareils orthopédiques et prothèses, articles orthopédiques.Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques, produits semi finis à savoir appareils orthopédiques prêts à monter.Publication, Notice, comptes rendus médicaux sur support papier.Publication.Notice, comptes rendus médicaux sur bandes vidéo ou diapositives.Publicité, distribution de notice publicitaire ou commerciale ou échantillon, publicité relative à la bonne marche d'une entreprise, Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).