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Marques déposées par madame MIGNARD Margaux
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French Marmaille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

French Marmaille
Mme MIGNARD Margaux

Numéro de dépôt :
4268992
Date de dépôt :
30/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2026
French Marmaille de MIGNARD Margaux

Présentation de la marque French Marmaille

Déposée le 30 avril 2016 par madame MIGNARD Margaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « French Marmaille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est madame MIGNARD Margaux domicilié(e) 13 Chemin Meney - 38100 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MIGNARD Margaux domicilié(e) 13 Chemin Meney - 38100 - GRENOBLE - France.

La marque French Marmaille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 16 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Marmaille arrivera à expiration en date du 30 avril 2026.


Mme MIGNARD Margaux - 13 Chemin Meney - 38100 - GRENOBLE - France


Mme MIGNARD Margaux - 13 Chemin Meney - 38100 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Tapis ; paillassons ; nattes ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués.