Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALVES MODULAIRES
MIGNARD Jean, Louis, Laurent, Lucien
MIGNARD Jean-Christophe, Christian
Ets MIGNARD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
95561912
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2005

Présentation de la marque VALVES MODULAIRES

Déposée le 16 février 1995 par MIGNARD Jean, MIGNARD Jean-Christophe, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALVES MODULAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.

Les déposants sont MIGNARD Jean, Louis, Laurent, Lucien, domicilié(e) 75, rue de la Plage, 62600 Berck-Plage - France, MIGNARD Jean-Christophe, Christian, domicilié(e) 57, rue Carnot, 62600 Berck-Plage - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets MIGNARD domicilié(e) 75, rue de la Plage, 62600 Berck-Plage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGNARD Jean - France.

La marque VALVES MODULAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALVES MODULAIRES est expirée depuis le 16 février 2005.

MIGNARD Jean a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , EROP ETUDE REALISATION ORTHOPEDIE PROTHESE , CORSET DE CORRECTION ET DEROTATION , (Marque figurative) , J. MIGNARD , (Marque figurative) , LOMBOLIGHT


MIGNARD Jean, Louis, Laurent, Lucien - 75, rue de la Plage, 62600 Berck-Plage - France

MIGNARD Jean-Christophe, Christian - 57, rue Carnot, 62600 Berck-Plage - France

Ets MIGNARD (S.A.R.L.) - 75, rue de la Plage, 62600 Berck-Plage - France


MIGNARD Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15

Publication, notice, comptes rendus médicaux sur support papier. Service d'établissement de comptes rendus médicaux Publication, notice, comptes rendus médicaux sur bandes vidéo ou diapositives. Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits mi-ouvrés ou semi-finis) Appareils orthopédiques prêts à monter.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.