Déposée le 25 juillet 1988 par MIGNARD Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MIGNARD Jean, domicilié(e) 75, rue de la Plage, BERCK-PLAGE 62600 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736711.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIGNARD Jean - 75, rue de la Plage, BERCK-PLAGE 62600 - France
Inscription le 17 janvier 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°167969 - Publication au BOPI 1994-01-17
Métaux utilisés en orthopédie-prothèse et appareillage médical et chirurgical donnant: une partie impression de satiné avec ou sans revêtement de vernis incolore et une partie brillante avec ou sans revêtement de vernis incolore: c'est à dire soit satiné recto et brillant verso ou inversement, soit côte à côte brillant et satiné, soit sur un ensemble de pièces: des pièces satinées, des pièces brillantes, métaux en feuilles et poudre, pour tons de finitions. Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres), appareils orthopédiques et prothèses: Polissage, revêtetement métallique et/ou plastique, teinte incorporée dans la matière plastique ou métallique
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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