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Marques déposées par MIGNARD Jean
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MIGNARD Jean

Numéro de dépôt :
1095173
Date de dépôt :
27/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Boulogne sur Mer

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juillet 1978 par MIGNARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Boulogne sur Mer), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MIGNARD Jean, domicilié(e) 75, rue de la Plage, BERCK-PLAGE 62600. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGNARD Francine - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095173.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 10 40

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 27 juillet 1988.

MIGNARD Jean a également déposé les autres marques suivantes : VALVES MODULAIRES , (Marque figurative) , EROP ETUDE REALISATION ORTHOPEDIE PROTHESE , CORSET DE CORRECTION ET DEROTATION , J. MIGNARD , (Marque figurative) , LOMBOLIGHT


MIGNARD Jean - 75, rue de la Plage, BERCK-PLAGE 62600. - France


MIGNARD Francine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048

Métaux en feuilles et poudre.Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux, dentaire et vétérinaires (y compris les membres), appareils orthopédiques et prothèses.Polissage, revêtement métallique et plastique.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.