Déposée le 29 avril 2012 par monsieur MIGNARD Jean Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AXSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est monsieur MIGNARD Jean Paul domicilié(e) 3 rue des Peupliers - 78450 - CHAVENAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MIGNARD Jean Paul domicilié(e) 3 rue des Peupliers - 78450 - CHAVENAY - France.
La marque AXSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916819.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXSOL est expirée depuis le 29 avril 2022.
M. MIGNARD Jean Paul - 3 rue des Peupliers - 78450 - CHAVENAY - France
M. MIGNARD Jean Paul - 3 rue des Peupliers - 78450 - CHAVENAY - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 31 janvier 2013 - Retrait partiel n°593839 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-31
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Monte personnes d'escaliers autonomes, élévateurs pour personnes à mobilité réduite, appareils de levage, appareils de transfert, monte-charges et sangles. Rampes d'accès mobiles ou fixes.
Aides techniques destinées aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides à savoir : rampes amovibles pour franchissement d'un obstacle par un fauteuil roulant, mains courantes, barres et rails à usage médical.
Fauteuils roulants.
Installation, entretien et réparation d'équipements destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides.
Location d'équipements destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides : fauteuils roulants, élévateurs pour personnes à mobilité réduite, monte-escaliers électriques autonomes, rampes d'accès pour personnes à mobilité réduite. Ces services ne concernent pas les camions.
Cours de formation commerciale concernant les équipements destinés aux personnes présentant un handicap physique, aux personnes à mobilité réduite et aux invalides. Ces services ne concernent pas les camions.
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