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Marques déposées par MIGNARD Jean Louis
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CALOLOMB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALOLOMB
MIGNARD Jean Louis, Laurent, Lucien
MIGNARD Jean-Christophe, Christian
Ets MIGNARD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3005909
Date de dépôt :
02/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2010

Présentation de la marque CALOLOMB

Déposée le 2 février 2000 par MIGNARD Jean Louis, MIGNARD Jean-Christophe, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets MIGNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALOLOMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Les déposants sont MIGNARD Jean Louis, Laurent, Lucien, domicilié(e) 75, rue de la Plage, 62600 Berck-Plage - France, MIGNARD Jean-Christophe, Christian, domicilié(e) 57, rue Carnot, 62600 Berck-Plage - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets MIGNARD domicilié(e) 75, rue de la Plage, 62600 Berck-Plage - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGNARD Jean - France.

La marque CALOLOMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALOLOMB est expirée depuis le 2 février 2010.


MIGNARD Jean Louis, Laurent, Lucien - 75, rue de la Plage, 62600 Berck-Plage - France

MIGNARD Jean-Christophe, Christian - 57, rue Carnot, 62600 Berck-Plage - France

Ets MIGNARD (S.A.R.L.) - 75, rue de la Plage, 62600 Berck-Plage - France - SIREN 3


MIGNARD Jean - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux (y compris les membres) appareils orthopédiques et prothèses, articles orthopédiques. Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques mi ouvrées, produits semi finis à savoir appareils orthopédiques ou prothétiques prêts à monter. Publications (produits de l'imprimerie). Notices, compte rendus médicaux sur support papier.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.