Déposée le 25 juillet 1988 par MIGNARD Jean-Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER),
la marque française « EROP »
Le déposant est MIGNARD Jean-Christophe, Christian domicilié(e) 73, rue de la Plage,62600 BERCK-PLAGE (dossier no 2387505) - 62600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGNARD Jean-Christophe, Christian domicilié(e) 73, rue de la Plage,62600 BERCK-PLAGE (dossier no 2387505) - 62600 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIGNARD Jean-Christophe, Christian - 73, rue de la Plage,62600 BERCK-PLAGE (dossier no 2387505) - 62600 - France
MIGNARD Jean-Christophe, Christian - 73, rue de la Plage,62600 BERCK-PLAGE (dossier no 2387505) - 62600 - France
Renouvellement sans limitation n°2122646 - Publication au BOPI 1998-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Inscription le 16 août 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163884 - Publication au BOPI 1993-08-16
Inscription le 1 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°481885 - Publication au BOPI 2008-10-01
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2008 n°2387505 - Publication au BOPI 2008-10-17
Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497212 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13
Résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes).Instruments et appareils chirurgicaux et médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres), appareils orthopédiques et prothèses. Feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi finis)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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