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Marques déposées par Mignard christian
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DOMAINE PECH_QUISOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PECH_QUISOU
Mignard christian

Numéro de dépôt :
3207303
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
31/01/2013
DOMAINE PECH_QUISOU de Mignard christian

Présentation de la marque DOMAINE PECH_QUISOU

Déposée le 31 janvier 2003 par Mignard christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE PECH_QUISOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est Mignard christian domicilié(e) 7 Rue du Progrès,11700 Pépieux - 11700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Miguard Christian domicilié(e) 7 Rue du Progrès,11700 Pépieux - 11700 - France.

La marque DOMAINE PECH_QUISOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PECH_QUISOU est expirée depuis le 31 janvier 2013.


Mignard christian - 7 Rue du Progrès,11700 Pépieux - 11700 - France


Mr Miguard Christian - 7 Rue du Progrès,11700 Pépieux - 11700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée