DOMAINE DE LA COUR DU ROY

M. Mignard (Christian)

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COUR DU ROY

Déposée le 5 juillet 1976 par monsieur Mignard (Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Auxerre), la marque française « DOMAINE DE LA COUR DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Mignard (Christian domicilié(e) 40, rue Auxerroise, Châblis (Yonne). - France.

La marque DOMAINE DE LA COUR DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE LA COUR DU ROY est expirée depuis le 5 juillet 1986.

Mignard (Christian a également déposé les autres marques suivantes : ROXBURY , DOMAINE PECH_QUISOU