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Marques déposées par MIGNARD Bernard
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BONSAÏ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONSAÏ
MIGNARD Bernard

Numéro de dépôt :
1515014
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/1999

Présentation de la marque BONSAÏ

Déposée le 17 février 1989 par MIGNARD Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONSAÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MIGNARD Bernard, domicilié(e) 27, boulevard des Italiens, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque BONSAÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONSAÏ est expirée depuis le 17 février 1999.

MIGNARD Bernard a également déposé les autres marques suivantes : AUX PETITS OIGNONS , BONSAI HOTEL , Relais et Résidences DYNASTIE


MIGNARD Bernard - 27, boulevard des Italiens, 75002 PARIS. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 4 mars 1996 - Concession de licence n°198545 - Publication au BOPI 1996-03-04

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167502 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 21 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164424 - Publication au BOPI 1993-10-21

Hôtellerie.