Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCH
S.A. MIGNAN et FILS

Numéro de dépôt :
95552916
Date de dépôt :
02/01/1995
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
02/01/2005

Présentation de la marque MARCH

Déposée le 2 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) MIGNAN et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « MARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIGNAN et FILS domicilié(e) dont le siège est 46, rue Royale, 45000 ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LE METAYER-CAILLAUD-CESAREO Avocats - France.

La marque MARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCH est expirée depuis le 2 janvier 2005.

MIGNAN et FILS a également déposé les autres marques suivantes : ANN HARROW , ARTHUR ET NINA


S.A. MIGNAN et FILS - dont le siège est 46, rue Royale, 45000 ORLEANS - France


SCP LE METAYER-CAILLAUD-CESAREO Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Cuirs et imitations Chaussures

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.