Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MIGNAN et Fils
/
ARTHUR ET NINA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHUR ET NINA
MIGNAN et Fils (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98717543
Date de dépôt :
30/01/1998
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
30/01/2008

Présentation de la marque ARTHUR ET NINA

Déposée le 30 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) MIGNAN et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ARTHUR ET NINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIGNAN et Fils domicilié(e) au capital de 1.200.000F dont le siège est, 46 rue de la République, 45000 ORLEANS, représentée par son Président de Conseil d'Administration Monsieur Denis BEGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LE METAYER-CAILLAUD-CESAREO Avocats - France.

La marque ARTHUR ET NINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUR ET NINA est expirée depuis le 30 janvier 2008.

MIGNAN et Fils a également déposé les autres marques suivantes : MARCH , ANN HARROW


MIGNAN et Fils (Société Anonyme) - au capital de 1.200.000F dont le siège est, 46 rue de la République, 45000 ORLEANS, représentée par son Président de Conseil d'Administration Monsieur Denis BEGUE - France


SCP LE METAYER-CAILLAUD-CESAREO Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337374 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 18 décembre 2001 - Rejet partiel n°337373 - Publication au BOPI 2001-12-18

Inscription le 22 décembre 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°269313 - Publication au BOPI 1998-12-22

Inscription le 14 décembre 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°291915 - Publication au BOPI 1999-12-14

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

- Jeux et jouets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].