Déposée le 28 septembre 2015 par monsieur MIGEON Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DIVINE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est monsieur MIGEON Patrick domicilié(e) 232 rue de la Madone - 01750 - REPLONGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL d'avocat Pierre-Emmanuel THIVEND, M. THIVEND Pierre-Emmanuel domicilié(e) 78A rue Gay Lussac - 01440 - VIRIAT - France.
La marque DIVINE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINE BOURGOGNE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2025.
M. MIGEON Patrick - 232 rue de la Madone - 01750 - REPLONGES - France
SELARL d'avocat Pierre-Emmanuel THIVEND, M. THIVEND Pierre-Emmanuel - 78A rue Gay Lussac - 01440 - VIRIAT - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Viande (à l'exception de la viande de volaille), poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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