Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE NEUVA
Monsieur MIGE Patrick

Numéro de dépôt :
93459412
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2003

Présentation de la marque TERRE NEUVA

Déposée le 11 mars 1993 par monsieur MIGE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE NEUVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est monsieur MIGE Patrick domicilié(e) Le Bailly Route de Larchant, 77140 SAINT PIERRE LES NEMOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MIGE Patrick - France.

La marque TERRE NEUVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE NEUVA est expirée depuis le 11 mars 2003.

MIGE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DERMANORM , MELATONIC , DERMOPHARM , CLAIRSATIN , SPRAYFLUID , LACTAR , CLAIRODERMYL 5% , TerraBronz , GINOSPRAY , CLEAN OREILLE


Monsieur MIGE Patrick - Le Bailly Route de Larchant, 77140 SAINT PIERRE LES NEMOURS - France


Monsieur MIGE Patrick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques Produits cosmétiques et de parfumerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.