Déposée le 11 mars 1993 par monsieur MIGE Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE NEUVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est monsieur MIGE Patrick domicilié(e) Le Bailly Route de Larchant, 77140 SAINT PIERRE LES NEMOURS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MIGE Patrick - France.
La marque TERRE NEUVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur MIGE Patrick - Le Bailly Route de Larchant, 77140 SAINT PIERRE LES NEMOURS - France
Monsieur MIGE Patrick - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques Produits cosmétiques et de parfumerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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