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Marques déposées par la société MIGAULT Patrick
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TOLERANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOLERANCE
MIGAULT Patrick

Numéro de dépôt :
95601671
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque TOLERANCE

Déposée le 17 novembre 1995 par la société MIGAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « TOLERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la société MIGAULT Patrick domicilié(e) Chérigné, 79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 409 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGAULT Patrick - France.

La marque TOLERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLERANCE est expirée depuis le 17 novembre 2005.

MIGAULT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : FAZIOL , Douceur , WAKAN , FAUVETTE , TOUCAN , BERGERONNETTE , ANGELYS , KALAN , YOUKO , ROSANOVA


MIGAULT Patrick - Chérigné, 79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - France - SIREN 334409448


MIGAULT Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

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