Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROSANOVA
Numéro de dépôt :
3485084
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ROSANOVA
Déposée le 26 février 2007 par MIGAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSANOVA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIGAULT Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 janvier 2008 - Rejet total n°467589 - Publication au BOPI 2008-01-22
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14