Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GARZELLE
Numéro de dépôt :
1456896
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
10/03/1998
Présentation de la marque GARZELLE
Déposée le 10 mars 1988 par MIGAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « GARZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GARZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARZELLE est expirée depuis le 10 mars 1998.
MIGAULT Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35