Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAISY
MIGAULT Patrick

Numéro de dépôt :
3782340
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2020
FRAISY de MIGAULT Patrick

Présentation de la marque FRAISY

Déposée le 15 novembre 2010 par la société MIGAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRAISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la société MIGAULT Patrick domicilié(e) 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 409 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGAULT PATRICK domicilié(e) 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France.

La marque FRAISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAISY est expirée depuis le 15 novembre 2020.

MIGAULT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : FAZIOL , Douceur , WAKAN , FAUVETTE , TOUCAN , BERGERONNETTE , ANGELYS , KALAN , YOUKO , ROSANOVA


MIGAULT Patrick - 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France - SIREN 334409448


MIGAULT PATRICK - 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Fleurs naturelles. Chrysanthèmes.