Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Douceur
MIGAULT Patrick

Numéro de dépôt :
3269130
Date de dépôt :
13/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2014
Douceur de MIGAULT Patrick

Présentation de la marque Douceur

Déposée le 13 janvier 2004 par MIGAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Douceur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est MIGAULT Patrick domicilié(e) Chérigné,79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - 79170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGAULT Patrick domicilié(e) Chérigné,79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - 79170 - France.

La marque Douceur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douceur est expirée depuis le 13 janvier 2014.

MIGAULT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LADY – VALOR , FUTILE , RAJENDERA , ANGELYS , KALAN , YOUKO , ALAKA , KAZOU , VICTOPHONE , FLAMICOT


MIGAULT Patrick - Chérigné,79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - 79170 - France


MIGAULT Patrick - Chérigné,79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - 79170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Fleurs naturelles.