Marque enregistrée - Marque en vigueur

DANUSIA
MIGAULT PATRICK

Numéro de dépôt :
3965899
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/11/2022
DANUSIA de MIGAULT PATRICK

Présentation de la marque DANUSIA

Déposée le 28 novembre 2012 par la société MIGAULT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DANUSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la société MIGAULT PATRICK domicilié(e) 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 409 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGAULT PATRICK domicilié(e) 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France.

La marque DANUSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DANUSIA arrivera à expiration en date du 28 novembre 2022.

MIGAULT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : FAZIOL , Douceur , WAKAN , FAUVETTE , TOUCAN , BERGERONNETTE , LADY – VALOR , FUTILE , RAJENDERA , ANGELYS


MIGAULT PATRICK - 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France - SIREN 334409448


MIGAULT PATRICK - 24 Grand Rue - 79170 - ASNIERES EN POITOU - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Fleurs naturelles à l'exception du gerbera ; Chrysanthèmes.