Marque expirée - Marque en non vigueur

CIEL D'OR
MIGAULT PATRICK

Numéro de dépôt :
3403199
Date de dépôt :
06/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2016
CIEL D\'OR de MIGAULT PATRICK

Présentation de la marque CIEL D'OR

Déposée le 6 janvier 2006 par la société MIGAULT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIEL D'OR »

Le déposant est la société MIGAULT PATRICK domicilié(e) CHERIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 409 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGAULT Patrick domicilié(e) CHERIGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL D'OR est expirée depuis le 6 janvier 2016.

MIGAULT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : FAZIOL , Douceur , WAKAN , FAUVETTE , TOUCAN , BERGERONNETTE , ANGELYS , KALAN , YOUKO , ROSANOVA


MIGAULT PATRICK - CHERIGNE - France - SIREN 334409448


MIGAULT Patrick - CHERIGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Fleurs naturelles.