Marque expirée - Marque en non vigueur
CIEL D'OR
Numéro de dépôt :
3403199
Date de dépôt :
06/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2016
Présentation de la marque CIEL D'OR
Déposée le 6 janvier 2006 par la société MIGAULT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIEL D'OR »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL D'OR est expirée depuis le 6 janvier 2016.
MIGAULT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24
Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07