Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERGERONNETTE
MIGAULT Patrick

Numéro de dépôt :
1367765
Date de dépôt :
13/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/1996

Présentation de la marque BERGERONNETTE

Déposée le 13 août 1986 par MIGAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERGERONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MIGAULT Patrick, domicilié(e) 5, Rue Beau Soleil, 79500 MELLE. - France.

La marque BERGERONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGERONNETTE est expirée depuis le 13 août 1996.

MIGAULT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : FAZIOL , Douceur , WAKAN , FAUVETTE , TOUCAN , LADY – VALOR , FUTILE , RAJENDERA , ANGELYS , KALAN


MIGAULT Patrick - 5, Rue Beau Soleil, 79500 MELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Fleurs Naturelles