Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANILINE
MIGAULT Patrick

Numéro de dépôt :
99804890
Date de dépôt :
20/07/1999
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
20/07/2009

Présentation de la marque ANILINE

Déposée le 20 juillet 1999 par la société MIGAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « ANILINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la société MIGAULT Patrick domicilié(e) Chérigné, 79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 409 448 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGAULT Patrick - France.

La marque ANILINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANILINE est expirée depuis le 20 juillet 2009.

MIGAULT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : FAZIOL , Douceur , WAKAN , FAUVETTE , TOUCAN , BERGERONNETTE , ANGELYS , KALAN , YOUKO , ROSANOVA


MIGAULT Patrick - Chérigné, 79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - France - SIREN 334409448


MIGAULT Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Fleurs naturelles.