Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADELINE
MIGAULT Patrick

Numéro de dépôt :
92446653
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
11/12/2002

Présentation de la marque ADELINE

Déposée le 11 décembre 1992 par MIGAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « ADELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est MIGAULT Patrick, domicilié(e) Chérigné, 79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIGAULT Patrick - France.

La marque ADELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADELINE est expirée depuis le 11 décembre 2002.

MIGAULT Patrick a également déposé les autres marques suivantes : FAZIOL , Douceur , WAKAN , FAUVETTE , TOUCAN , BERGERONNETTE , ANGELYS , KALAN , YOUKO , ROSANOVA


MIGAULT Patrick - Chérigné, 79170 BRIOUX SUR BOUTONNE - France


MIGAULT Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

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