Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SONIC
MIG SARL

Numéro de dépôt :
97658586
Date de dépôt :
06/01/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SONIC

Déposée le 6 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SONIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MIG domicilié(e) ZI TOULON EST, RUE DU DOCTEUR LAENNEC, 83210 LA FARLEDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 400 287 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.L. GUIGNABODET S.A.R.L. MIG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

MIG a également déposé les autres marques suivantes : DistriGel-PRO


MIG SARL - ZI TOULON EST, RUE DU DOCTEUR LAENNEC, 83210 LA FARLEDE - France - SIREN 352400287


J.L. GUIGNABODET S.A.R.L. MIG - France


Inscription le 14 août 2000 - Rejet total n°305409 - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 2000-08-14

Echappement, silencieux, collecteur. Accessoire, tubulure et pièce métallique pour moto, auto et bateau

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.