Question de Pratiques Programme Prescrire d'Amélioration des pratiques professionnelles
Présentation de la marque Question de Pratiques Programme Prescrire d'Amélioration des pratiques professionnelles
Déposée le 19 octobre 2012 par l'association loi 1901 MIEUX PRESCRIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Question de Pratiques Programme Prescrire d'Amélioration des pratiques professionnelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Question de Pratiques Programme Prescrire d'Amélioration des pratiques professionnelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954718.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Question de Pratiques Programme Prescrire d'Amélioration des pratiques professionnelles est expirée depuis le 19 octobre 2022.
MIEUX PRESCRIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12