Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 MIEUX PRESCRIRE
/
L INTEGRALE PRESCRIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L INTEGRALE PRESCRIRE
ASSOCIATION MIEUX PRESCRIRE, Association régie selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4200693
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2025
L INTEGRALE PRESCRIRE de MIEUX PRESCRIRE

Présentation de la marque L INTEGRALE PRESCRIRE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par l'association loi 1901 MIEUX PRESCRIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L INTEGRALE PRESCRIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 MIEUX PRESCRIRE domicilié(e) 83 boulevard Voltaire - 75558 - PARIS CEDEX 11 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 647 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION MIEUX PRESCRIRE, Mme. Martine DIVET domicilié(e) 83 boulevard Voltaire - 75558 - PARIS CEDEX 11 - France.

La marque L INTEGRALE PRESCRIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L INTEGRALE PRESCRIRE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

MIEUX PRESCRIRE a également déposé les autres marques suivantes : L'INTEGRALE PRESCRIRE , Question de pratiques , COLLECTION PRESCRIRE , PRESCRIRE , Competence-4 , Application-Prescrire , G , Guide Prescrire , Compétence-4 , Question de Pratique (3 mots dont chaque première lettre est en majuscule, sauf sur l'article "de")


ASSOCIATION MIEUX PRESCRIRE, Association régie selon la loi du 1er juillet 1901 - 83 boulevard Voltaire - 75558 - PARIS CEDEX 11 - France - SIREN 340647619


ASSOCIATION MIEUX PRESCRIRE, Mme. Martine DIVET - 83 boulevard Voltaire - 75558 - PARIS CEDEX 11 - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Publicité ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.