Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPETENCE 4 PRATIQUE INFIRMIERE ET MEDICAMENTS
ASSOCIATION MIEUX PRESCRIRE

Numéro de dépôt :
4415079
Date de dépôt :
22/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2027
COMPETENCE 4 PRATIQUE INFIRMIERE ET MEDICAMENTS de MIEUX PRESCRIRE

Présentation de la marque COMPETENCE 4 PRATIQUE INFIRMIERE ET MEDICAMENTS

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2017 par l'association loi 1901 MIEUX PRESCRIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPETENCE 4 PRATIQUE INFIRMIERE ET MEDICAMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 MIEUX PRESCRIRE domicilié(e) 83 boulevard VOLTAIRE - 75558 - PARIS CEDEX 11 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION MIEUX PRESCRIRE, Madame MARTINE DIVET domicilié(e) 83 boulevard VOLTAIRE - 75558 - PARIS CEDEX 11 - France.

La marque COMPETENCE 4 PRATIQUE INFIRMIERE ET MEDICAMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPETENCE 4 PRATIQUE INFIRMIERE ET MEDICAMENTS arrivera à expiration en date du 22 décembre 2027.

MIEUX PRESCRIRE a également déposé les autres marques suivantes : L'INTEGRALE PRESCRIRE , Question de pratiques , COLLECTION PRESCRIRE , PRESCRIRE , Competence-4 , Application-Prescrire , G , Guide Prescrire , Compétence-4 , L INTEGRALE PRESCRIRE


ASSOCIATION MIEUX PRESCRIRE - 83 boulevard VOLTAIRE - 75558 - PARIS CEDEX 11 - France


ASSOCIATION MIEUX PRESCRIRE, Madame MARTINE DIVET - 83 boulevard VOLTAIRE - 75558 - PARIS CEDEX 11 - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.