Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Neurophysiologie Appliquée
Numéro de dépôt :
3431266
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Neurophysiologie Appliquée
Déposée le 22 mai 2006 par l'association loi 1901 Mieux Grandir association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Neurophysiologie Appliquée »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451125 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27