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Marques déposées par la société MIELLERIE DES BUTINEUSES
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ECLAT ROYAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLAT ROYAL
MIELLERIE DES BUTINEUSES

Numéro de dépôt :
96633885
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2006

Présentation de la marque ECLAT ROYAL

Déposée le 9 juillet 1996 par la société MIELLERIE DES BUTINEUSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLAT ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la société MIELLERIE DES BUTINEUSES domicilié(e) 189 Rue de la Source, 84450 SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 108 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque ECLAT ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAT ROYAL est expirée depuis le 9 juillet 2006.

MIELLERIE DES BUTINEUSES a également déposé les autres marques suivantes : SATILENE , SOUPLIMIEL , Apiplantes , POLENIA , LYS ROYAL


MIELLERIE DES BUTINEUSES - 189 Rue de la Source, 84450 SAINT SATURNIN LES AVIGNON - France - SIREN 331108258


PATCO S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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