Déposée le 24 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'INNOVATION DURABLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIELE domicilié(e) 9, avenue Albert Einstein,93151 LE BLANC MESNIL - 93151 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 203 088 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET A. BAROIS domicilié(e) 63 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MIELE sas - 9, avenue Albert Einstein,93151 LE BLANC MESNIL - 93151 - France - SIREN 708203088
CABINET A. BAROIS - 63 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Machines de traitement du linge à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver, machines à laver le linge, machines et appareils pour buanderies ; machines à laver le linge avec un traitement de désinfection, machines à laver le linge avec un traitement de stérilisation, machines à laver et sécher le linge, essoreuses, machines centrifuges pour le linge, repasseuses, calandres, presses-repasseuses, lave-vaisselle à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver la vaisselle, lave-vaisselle ou rinceuses pour l'hôtellerie, les laboratoires, le milieu hospitalier, les collectivités, pour cabinets médicaux et appareils médicaux ; lave-vaisselle avec traitement de désinfection, lave-vaisselle avec traitement de stérilisation ; moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres), souffleries d'aspiration, pompes pour machines à laver et pour lave-vaisselle ; machines à traire ; machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, ouvre-boîtes électriques.
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de ventilation et appareils de distribution d'eau, en particulier fours, foyers (électriques et à gaz), fours, potagers, fourneaux, ustensiles de cuisson électriques, appareils et installations de cuisson, tables de cuisson en inox, émaillées ou vitrocéramiques, réchauds, plaques chauffantes, moufles, cuiseurs, fours à micro-ondes, rôtissoires et appareils à griller (électriques ou à gaz), friteuses électriques, hottes aspirantes, hottes d'aération ; appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles pour les appareils précités) ; réfrigérateurs, armoires et appareils frigorifiques, congélateurs, combinés réfrigérateur/congélateur, appareils pour le refroidissement de boissons, glacières, appareils et machines à glace ; machines à sécher le linge, sèche-linge électrique, en particulier sèche linge avec tambour, armoires électriques pour le séchage du linge.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Parrainage publicitaire.
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