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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIELE
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AQUANETT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUANETT
MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93477356
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2023

Présentation de la marque AQUANETT

Déposée le 22 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUANETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIELE domicilié(e) Zone Industrielle du Coudray, 9 avenue Albert Einstein - 93150 - LE BLANC MESNIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 203 088 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUANETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUANETT est expirée depuis le 22 juillet 2023.

MIELE a également déposé les autres marques suivantes : Air'Cube , Select Cat & Dog , S5 AII ROAD , EASY ACCESS , LIGNE ELEGANCE , Vital'Tropic , Freetime , Air'Cube Power , Select Clean Parquet , Tambour Espace Confort Linge


MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Coudray, 9 avenue Albert Einstein - 93150 - LE BLANC MESNIL - France - SIREN 708203088


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2003 n°2245859 - Publication au BOPI 2003-07-10

Inscription le 10 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°373892 - Publication au BOPI 2003-07-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2013 n°2534795 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-10

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.