Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Paumelle du Nord
MIELCAREK Bernard

Numéro de dépôt :
3449691
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/09/2016
Le Paumelle du Nord de MIELCAREK Bernard

Présentation de la marque Le Paumelle du Nord

Déposée le 11 septembre 2006 par MIELCAREK Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Le Paumelle du Nord »

Le déposant est MIELCAREK Bernard domicilié(e) 16, Av du maire Catteau,59118 WAMBRECHIES - 59118 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIELCAREK Bernard domicilié(e) 16, Avenue du maire Catteau,59118 WAMBRECHIES - 59118 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Paumelle du Nord est expirée depuis le 11 septembre 2016.


MIELCAREK Bernard - 16, Av du maire Catteau,59118 WAMBRECHIES - 59118 - France


MIELCAREK Bernard - 16, Avenue du maire Catteau,59118 WAMBRECHIES - 59118 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Préparations faites de céréales, Sucreries. Glaces comestibles. Pâtisserie et confiserie. Extraits de malt pour alimentation.Bières, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades, sodas, apéritifs sans alcool.Boissons alcooliques. Spiritueux, digestifs (alcools et liqueurs), cocktails, apéritifs, vins, extraits alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.